BRISON SEBASTIEN

Active

Siren527 909 352Entrepreneur individuel69380 CHASSELAYCréée le 26 octobre 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRISON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2010, identifié par le SIREN 527 909 352. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 Che de Chalay, 69380 Chasselay. Son activité principale relève du code NAF 4312A.

Fiche d'identité de BRISON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: BRISON SEBASTIEN
SIREN: 527 909 352
SIRET (siège): 527 909 352 00017
N° TVA intracommunautaire: FR47527909352Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 527 909 352
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4312A
Date de création: 26 octobre 2010
Siège social: 42 CHE DE CHALAY, 69380, CHASSELAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRISON SEBASTIEN

TERRASSEMENT TRAVAUX PUBLICS

Finances de BRISON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISON SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69380 CHASSELAYSiègeActif
527 909 352 00017 · ouvert le 26 octobre 2010 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRISON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 26 octobre 2010

Questions fréquentes sur BRISON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRISON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRISON SEBASTIEN est 527 909 352. Le SIRET de son siège social est 527 909 352 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47527909352.

Où se situe le siège social de BRISON SEBASTIEN ?

Le siège social de BRISON SEBASTIEN est situé 42 Che de Chalay, 69380 Chasselay.