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BRISSARD XAVIER

Active
Siren331 378 273Entrepreneur individuel94120 FONTENAY-SOUS-BOISCréée le 01 novembre 1984

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Documents

BRISSARD XAVIER est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1984 sous le numéro SIREN 331 378 273. Elle est domiciliée 3 rue Notre Dame, 94120 Fontenay-sous-Bois. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de BRISSARD XAVIER

Dénomination
BRISSARD XAVIER
SIREN
331 378 273
SIRET (siège)
331 378 273 00030
N° TVA intracommunautaire
FR67331378273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 378 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
01 novembre 1984
Siège social
3 RUE NOTRE DAME, 94120, FONTENAY-SOUS-BOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRISSARD XAVIER

Courtier en assurance

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Établissements de BRISSARD XAVIER

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 94120 FONTENAY-SOUS-BOISSiègeActif

    331 378 273 00030 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6622Z

  • 94170 LE PERREUX-SUR-MARNEActif

    331 378 273 00048 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6622Z

  • 35510 CESSON-SEVIGNEFermé

    331 378 273 00022 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 6622Z

Documents juridiques de BRISSARD XAVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 janvier 2018

  • Acte

Conformité de BRISSARD XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSARD XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSARD XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRISSARD XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1984

Questions fréquentes sur BRISSARD XAVIER

Quel est le numéro SIREN de BRISSARD XAVIER ?

Le numéro SIREN de BRISSARD XAVIER est 331 378 273. Le SIRET de son siège social est 331 378 273 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67331378273.

Où se situe le siège social de BRISSARD XAVIER ?

Le siège social de BRISSARD XAVIER est situé 3 rue Notre Dame, 94120 Fontenay-sous-Bois.

BRISSARD XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSARD XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSARD XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSARD XAVIER.