BRISSAUD JACQUES

Active

Siren301 473 310Entrepreneur individuel38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYCréée le 04 mars 1974

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRISSAUD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1974, identifié par le SIREN 301 473 310. Elle est domiciliée 1114 Che de Chatillon, 38440 Saint-Jean-de-Bournay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BRISSAUD JACQUES

INSEE

Dénomination: BRISSAUD JACQUES
SIREN: 301 473 310
SIRET (siège): 301 473 310 00029
N° TVA intracommunautaire: FR90301473310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 301 473 310
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 04 mars 1974
Siège social: 1114 CHE DE CHATILLON, 38440, SAINT-JEAN-DE-BOURNAY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRISSAUD JACQUES

Taxi de place à Saint-Jean de Bournay, transport public routier de personnes accessoire à l'activité principale et exercée au moyen d'un seul véhicule.

Finances de BRISSAUD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSAUD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISSAUD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYSiègeActif
301 473 310 00029 · ouvert le 01 février 2003 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BRISSAUD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISSAUD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSAUD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSAUD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSAUD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSAUD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSAUD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 04 mars 1974

Questions fréquentes sur BRISSAUD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BRISSAUD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BRISSAUD JACQUES est 301 473 310. Le SIRET de son siège social est 301 473 310 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90301473310.

Où se situe le siège social de BRISSAUD JACQUES ?

Le siège social de BRISSAUD JACQUES est situé 1114 Che de Chatillon, 38440 Saint-Jean-de-Bournay.