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BRISSAUD PASCAL

Active
Siren988 217 030Entrepreneur individuel26390 TersanneCréée le 20 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 988 217 030, BRISSAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 20 juin 2025. Elle est domiciliée Les Faitaux, 26390 Tersanne. Son activité principale relève du code NAF 0210Z.

Fiche d'identité de BRISSAUD PASCAL

Dénomination
BRISSAUD PASCAL
SIREN
988 217 030
SIRET (siège)
988 217 030 00010
N° TVA intracommunautaire
FR41988217030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 217 030
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
20 juin 2025
Siège social
Les Faitaux, 26390, Tersanne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISSAUD PASCAL

Sylviculture et autres activités forestières - NAF 0210Z - Activité inférieure à moins de 150 heures par an

Finances de BRISSAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISSAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26390 TersanneSiègeActif

    988 217 030 00010 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0210Z

Documents juridiques de BRISSAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISSAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 2025

Questions fréquentes sur BRISSAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRISSAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRISSAUD PASCAL est 988 217 030. Le SIRET de son siège social est 988 217 030 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41988217030.

Où se situe le siège social de BRISSAUD PASCAL ?

Le siège social de BRISSAUD PASCAL est situé Les Faitaux, 26390 Tersanne.

BRISSAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSAUD PASCAL.

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