BRISSET Pascal
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 818 410 037, BRISSET Pascal est un entrepreneur individuel créé le 24 juin 2024. Son siège social est situé 8 RTE d'Aunay saint georges d aunay, 14260 Seulline. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.
Fiche d'identité de BRISSET Pascal
INSEE- Dénomination
- BRISSET Pascal
- SIREN
- 818 410 037
- SIRET (siège)
- 818 410 037 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR73818410037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 818 410 037
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 24 juin 2024
- Siège social
- 8 RTE d'Aunay saint georges d aunay, 14260, Seulline
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRISSET Pascal
Apiculture. Vente de reliquat de miel de production familiale.
Finances de BRISSET Pascal
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRISSET Pascal
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRISSET Pascal
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 14260 SeullineSiègeActif
818 410 037 00027 · ouvert le 20 juin 2024 · NAF 0149Z
- 14260 SeullineActif
818 410 037 00035 · ouvert le 26 février 2026 · NAF 8129A
Documents juridiques de BRISSET Pascal
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRISSET Pascal
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSET Pascal. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRISSET Pascal
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSET Pascal. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRISSET Pascal n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRISSET Pascal
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 juin 2024
Questions fréquentes sur BRISSET Pascal
Quel est le numéro SIREN de BRISSET Pascal ?
Le numéro SIREN de BRISSET Pascal est 818 410 037. Le SIRET de son siège social est 818 410 037 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73818410037.
Où se situe le siège social de BRISSET Pascal ?
Le siège social de BRISSET Pascal est situé 8 RTE d'Aunay saint georges d aunay, 14260 Seulline.
BRISSET Pascal est-elle toujours en activité ?
Oui, BRISSET Pascal est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRISSET Pascal est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSET Pascal.
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