BRISSON CONSTANCE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRISSON CONSTANCE est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 949 705 966. Le siège social de l'entreprise se trouve RUE des Rosiers 11 A, 77230 Villeneuve-sous-Dammartin. Son activité principale relève du code NAF 4791A.
Fiche d'identité de BRISSON CONSTANCE
INSEE- Dénomination
- BRISSON CONSTANCE
- SIREN
- 949 705 966
- SIRET (siège)
- 949 705 966 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR57949705966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 705 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- -
- Siège social
- RUE des Rosiers 11 A, 77230, Villeneuve-sous-Dammartin
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BRISSON CONSTANCE
E-commerce. Achat-revente de produits.
Finances de BRISSON CONSTANCE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRISSON CONSTANCE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRISSON CONSTANCE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77230 Villeneuve-sous-DammartinSiègeActif
949 705 966 00024 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 4791B
- 77230 RouvresFermé
949 705 966 00016 · ouvert le 15 mars 2023 · NAF 4791A
Documents juridiques de BRISSON CONSTANCE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRISSON CONSTANCE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSON CONSTANCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRISSON CONSTANCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSON CONSTANCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRISSON CONSTANCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRISSON CONSTANCE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-09 · Début d'activité : 2023-03-15
- création
Questions fréquentes sur BRISSON CONSTANCE
Quel est le numéro SIREN de BRISSON CONSTANCE ?
Le numéro SIREN de BRISSON CONSTANCE est 949 705 966. Le SIRET de son siège social est 949 705 966 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57949705966.
Où se situe le siège social de BRISSON CONSTANCE ?
Le siège social de BRISSON CONSTANCE est situé RUE des Rosiers 11 A, 77230 Villeneuve-sous-Dammartin.
BRISSON CONSTANCE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRISSON CONSTANCE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRISSON CONSTANCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSON CONSTANCE.
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