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BRISSON JEAN-MICHEL

Active
Siren510 276 744Entrepreneur individuel73490 LA RAVOIRECréée le 03 février 2009

5630Z · Débits de boissons

BRISSON JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2009, identifié par le SIREN 510 276 744. Le siège social de l'entreprise se trouve 320 rue Kleber, 73490 La Ravoire. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de BRISSON JEAN-MICHEL

Dénomination
BRISSON JEAN-MICHEL
SIREN
510 276 744
SIRET (siège)
510 276 744 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09510276744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 276 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
03 février 2009
Siège social
320 RUE KLEBER, 73490, LA RAVOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISSON JEAN-MICHEL

Buvette permanente

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Établissements de BRISSON JEAN-MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73490 LA RAVOIRESiègeActif

    510 276 744 00016 · ouvert le 03 février 2009 · NAF 5630Z

Conformité de BRISSON JEAN-MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSON JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSON JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRISSON JEAN-MICHEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Immatriculée le 2009-02-09 · Début d'activité : 2009-02-03

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2009

Questions fréquentes sur BRISSON JEAN-MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRISSON JEAN-MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRISSON JEAN-MICHEL est 510 276 744. Le SIRET de son siège social est 510 276 744 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09510276744.

Où se situe le siège social de BRISSON JEAN-MICHEL ?

Le siège social de BRISSON JEAN-MICHEL est situé 320 rue Kleber, 73490 La Ravoire.

BRISSON JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSON JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSON JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSON JEAN-MICHEL.