BRISSON JEAN-MICHEL
Active5630Z · Débits de boissons
BRISSON JEAN-MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 février 2009, identifié par le SIREN 510 276 744. Le siège social de l'entreprise se trouve 320 rue Kleber, 73490 La Ravoire. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de BRISSON JEAN-MICHEL
INSEE- Dénomination
- BRISSON JEAN-MICHEL
- SIREN
- 510 276 744
- SIRET (siège)
- 510 276 744 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR09510276744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 276 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 03 février 2009
- Siège social
- 320 RUE KLEBER, 73490, LA RAVOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRISSON JEAN-MICHEL
Buvette permanente
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Établissements de BRISSON JEAN-MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73490 LA RAVOIRESiègeActif
510 276 744 00016 · ouvert le 03 février 2009 · NAF 5630Z
Conformité de BRISSON JEAN-MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSON JEAN-MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRISSON JEAN-MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRISSON JEAN-MICHEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculée le 2009-02-09 · Début d'activité : 2009-02-03
- création
Date d'effet : 03 février 2009
Questions fréquentes sur BRISSON JEAN-MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BRISSON JEAN-MICHEL ?
Le numéro SIREN de BRISSON JEAN-MICHEL est 510 276 744. Le SIRET de son siège social est 510 276 744 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09510276744.
Où se situe le siège social de BRISSON JEAN-MICHEL ?
Le siège social de BRISSON JEAN-MICHEL est situé 320 rue Kleber, 73490 La Ravoire.
BRISSON JEAN-MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRISSON JEAN-MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRISSON JEAN-MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSON JEAN-MICHEL.
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