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BRISSONNET SYLVAIN

Active
Siren409 026 077Entrepreneur individuel89190 VILLENEUVE L ARCHEVEQUECréée le 20 septembre 19964
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
4tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 409 026 077, BRISSONNET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 20 septembre 1996. Son siège social est situé 10 rue de la Republique, 89190 Villeneuve l Archeveque. L'entreprise déclare le code NAF 1071C comme activité principale et emploie 4 salariés.

Fiche d'identité de BRISSONNET SYLVAIN

Dénomination
BRISSONNET SYLVAIN
SIREN
409 026 077
SIRET (siège)
409 026 077 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16409026077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 026 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
20 septembre 1996
Effectif
4
Siège social
10 RUE DE LA REPUBLIQUE, 89190, VILLENEUVE L ARCHEVEQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRISSONNET SYLVAIN

Pâtisserie, confiserie, chocolaterie, glaces, boulangerie

Finances de BRISSONNET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSONNET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISSONNET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89190 VILLENEUVE L ARCHEVEQUESiègeActif

    409 026 077 00019 · ouvert le 17 septembre 1996 · NAF 1071C

Documents juridiques de BRISSONNET SYLVAIN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

  • Déclaration de régularité et de conformité

Comptes annuels de BRISSONNET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSONNET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSONNET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSONNET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRISSONNET SYLVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRISSONNET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSONNET SYLVAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 1996

Marques déposées par BRISSONNET SYLVAIN

BRISSONNET SYLVAIN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • LE VILLENEUVIEN

    N° 3337104 · Déposée le 19 janvier 2005 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 19 janvier 2015

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRISSONNET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRISSONNET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRISSONNET SYLVAIN est 409 026 077. Le SIRET de son siège social est 409 026 077 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16409026077.

Où se situe le siège social de BRISSONNET SYLVAIN ?

Le siège social de BRISSONNET SYLVAIN est situé 10 rue de la Republique, 89190 Villeneuve l Archeveque.

BRISSONNET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSONNET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSONNET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSONNET SYLVAIN.

Combien de salariés compte BRISSONNET SYLVAIN ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BRISSONNET SYLVAIN emploie 4 salariés.

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