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BRISSY PASCAL

Active
Siren813 801 867Entrepreneur individuel83310 LA MOLECréée le 07 octobre 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRISSY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 2015 sous le numéro SIREN 813 801 867. Son siège social est situé 31 rue du Chateau, 83310 La Mole. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.

Fiche d'identité de BRISSY PASCAL

Dénomination
BRISSY PASCAL
SIREN
813 801 867
SIRET (siège)
813 801 867 00025
N° TVA intracommunautaire
FR03813801867Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 813 801 867
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
07 octobre 2015
Siège social
31 RUE DU CHATEAU, 83310, LA MOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRISSY PASCAL

Autre création artistique

Finances de BRISSY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRISSY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRISSY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83310 LA MOLESiègeActif

    813 801 867 00025 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 9003B

  • 60190 ESTREES-SAINT-DENISFermé

    813 801 867 00017 · ouvert le 07 octobre 2015 · NAF 9003B

Documents juridiques de BRISSY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRISSY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRISSY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRISSY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISSY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISSY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRISSY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2015

Questions fréquentes sur BRISSY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRISSY PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRISSY PASCAL est 813 801 867. Le SIRET de son siège social est 813 801 867 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03813801867.

Où se situe le siège social de BRISSY PASCAL ?

Le siège social de BRISSY PASCAL est situé 31 rue du Chateau, 83310 La Mole.

BRISSY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRISSY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRISSY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRISSY PASCAL.

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