BRISVILLE DANIEL

Active

Siren400 940 250Entrepreneur individuel21270 VIELVERGECréée le 15 mai 1995

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

BRISVILLE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 mai 1995, identifié par le SIREN 400 940 250. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che de Coudraye Vielverge, 21270 Vielverge. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BRISVILLE DANIEL

INSEE

Dénomination: BRISVILLE DANIEL
SIREN: 400 940 250
SIRET (siège): 400 940 250 00014
N° TVA intracommunautaire: FR04400940250Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 400 940 250
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0220Z - Exploitation forestière
Date de création: 15 mai 1995
Siège social: 4 CHE DE COUDRAYE VIELVERGE, 21270, VIELVERGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRISVILLE DANIEL

EXPLOITANT FORESTIER

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Établissements de BRISVILLE DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

21270 VIELVERGESiègeActif
400 940 250 00014 · ouvert le 15 mai 1995 · NAF 0220Z

Conformité de BRISVILLE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRISVILLE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRISVILLE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRISVILLE DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mai 1995

Questions fréquentes sur BRISVILLE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRISVILLE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRISVILLE DANIEL est 400 940 250. Le SIRET de son siège social est 400 940 250 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04400940250.

Où se situe le siège social de BRISVILLE DANIEL ?

Le siège social de BRISVILLE DANIEL est situé 4 Che de Coudraye Vielverge, 21270 Vielverge.