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BRITES SEBASTIEN

Active
Siren489 896 050Entrepreneur individuel38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERCréée le 30 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRITES SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 avril 2006, identifié par le SIREN 489 896 050. Elle est domiciliée 1550 Rte de Saint Lattier les Guillots, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier. L'entreprise déclare le code NAF 0125Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRITES SEBASTIEN

Dénomination
BRITES SEBASTIEN
SIREN
489 896 050
SIRET (siège)
489 896 050 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34489896050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 896 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
30 avril 2006
Siège social
1550 RTE DE SAINT LATTIER LES GUILLOTS, 38840, SAINT-HILAIRE-DU-ROSIER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRITES SEBASTIEN

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à  coque

Finances de BRITES SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRITES SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRITES SEBASTIEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERSiègeActif

    489 896 050 00023 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0125Z

  • 38840 SAINT-HILAIRE-DU-ROSIERFermé

    489 896 050 00015 · ouvert le 02 mai 2006 · NAF 4312A

Documents juridiques de BRITES SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRITES SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRITES SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRITES SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRITES SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRITES SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRITES SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 avril 2006

Questions fréquentes sur BRITES SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRITES SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRITES SEBASTIEN est 489 896 050. Le SIRET de son siège social est 489 896 050 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34489896050.

Où se situe le siège social de BRITES SEBASTIEN ?

Le siège social de BRITES SEBASTIEN est situé 1550 Rte de Saint Lattier les Guillots, 38840 Saint-Hilaire-du-Rosier.

BRITES SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRITES SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRITES SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRITES SEBASTIEN.

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