BRIVAL SEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRIVAL SEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 novembre 2019, identifiée par le SIREN 879 060 986. Son siège social est situé 159 av Marechal Lyautey, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 8690D. BENEDICTE BRIVAL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRIVAL SEL
INSEE- Dénomination
- BRIVAL SEL
- SIREN
- 879 060 986
- SIRET (siège)
- 879 060 986 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR29879060986Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 879 060 986
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 18 novembre 2019
- Siège social
- 159 AV MARECHAL LYAUTEY, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIVAL SEL
Exercice de la profession d'infirmière diplômée d'Etat - Soins à domicile - Nursing
Finances de BRIVAL SEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIVAL SEL
INSEEÉtablissements de BRIVAL SEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
879 060 986 00012 · ouvert le 07 novembre 2019 · NAF 8690D
Documents juridiques de BRIVAL SEL
INPIComptes annuels de BRIVAL SEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVAL SEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIVAL SEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVAL SEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRIVAL SEL. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, contentieux Général
Décision du 07 mai 2025 · N° 2023F00037
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 28 avril 2025 · N° 2023024504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 27 juin 2024 · N° 21/13967
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 12 juin 2024 · N° 21/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 19 décembre 2023 · N° 21/05926
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 novembre 2022 · N° 21/05926
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 01 juin 2022 · N° 21-16.481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRIVAL SEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIVAL SEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nice
- création
Date d'effet : 18 novembre 2019
Questions fréquentes sur BRIVAL SEL
Quel est le numéro SIREN de BRIVAL SEL ?
Le numéro SIREN de BRIVAL SEL est 879 060 986. Le SIRET de son siège social est 879 060 986 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29879060986.
Qui dirige BRIVAL SEL ?
BRIVAL SEL est dirigée par BENEDICTE BRIVAL, gérant.
Où se situe le siège social de BRIVAL SEL ?
Le siège social de BRIVAL SEL est situé 159 av Marechal Lyautey, 06000 Nice.
BRIVAL SEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIVAL SEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 novembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIVAL SEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVAL SEL.
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