BRIVET Damien
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRIVET Damien est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2025 sous le numéro SIREN 988 441 077. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 RUE Conde, 42120 Le Coteau. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.
Fiche d'identité de BRIVET Damien
INSEE- Dénomination
- BRIVET Damien
- SIREN
- 988 441 077
- SIRET (siège)
- 988 441 077 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR69988441077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 988 441 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 01 juillet 2025
- Siège social
- 16 RUE Conde, 42120, Le Coteau
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIVET Damien
Agent commercial en immobilier
Finances de BRIVET Damien
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIVET Damien
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRIVET Damien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42120 Le CoteauSiègeActif
988 441 077 00019 · ouvert le 01 juillet 2025 · NAF 6831Z
Documents juridiques de BRIVET Damien
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRIVET Damien
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVET Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIVET Damien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVET Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIVET Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIVET Damien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2025
Questions fréquentes sur BRIVET Damien
Quel est le numéro SIREN de BRIVET Damien ?
Le numéro SIREN de BRIVET Damien est 988 441 077. Le SIRET de son siège social est 988 441 077 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69988441077.
Où se situe le siège social de BRIVET Damien ?
Le siège social de BRIVET Damien est situé 16 RUE Conde, 42120 Le Coteau.
BRIVET Damien est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIVET Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIVET Damien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVET Damien.
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