BRIVET JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BRIVET JEAN est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifiée par le SIREN 422 385 229. Son siège social est situé Bornat, 71600 Poisson. Son activité principale relève du code NAF 702B.
Fiche d'identité de BRIVET JEAN
INSEE- Dénomination
- BRIVET JEAN
- SIREN
- 422 385 229
- SIRET (siège)
- 422 385 229 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79422385229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 385 229
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- 1000
- Code NAF / APE
- 702B
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- BORNAT, 71600, POISSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIVET JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de BRIVET JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRIVET JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRIVET JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71600 POISSONSiègeFermé
422 385 229 00014 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 702B
Documents juridiques de BRIVET JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRIVET JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRIVET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIVET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRIVET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BRIVET JEAN
Quel est le numéro SIREN de BRIVET JEAN ?
Le numéro SIREN de BRIVET JEAN est 422 385 229. Le SIRET de son siège social est 422 385 229 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79422385229.
Où se situe le siège social de BRIVET JEAN ?
Le siège social de BRIVET JEAN est situé Bornat, 71600 Poisson.
BRIVET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIVET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIVET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVET JEAN.
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