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BRIVET MAEL

Active
Siren981 613 276SAS71600 PoissonCréée le 16 novembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 981 613 276, BRIVET MAEL est une SAS créée le 16 novembre 2023. Elle est domiciliée Bornat, 71600 Poisson. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale. La direction est assurée par Maël BRIVET en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BRIVET MAEL

Dénomination
BRIVET MAEL
SIREN
981 613 276
SIRET (siège)
981 613 276 00014
N° TVA intracommunautaire
FR59981613276Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 981 613 276
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 novembre 2023
Siège social
Bornat, 71600, Poisson
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIVET MAEL

Production et vente d'énergie, notamment l'exploitation d'installations de production d'électricité photovoltaïque. Propriété, acquisition, mise en valeur, administration, location de tous biens et droits immobiliers. Services aux cultures productives, travaux agricoles, travaux à façon. Négoce de bestiaux, engraissement et élevage de bétail. Achat, vente de bois, fourrages et dérivés. Exploitation et gestion de biens agricoles.

Finances de BRIVET MAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIVET MAEL

MB

Maël BRIVET

Président de SAS

Depuis la création (16 novembre 2023) · 2 ans

Établissements de BRIVET MAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71600 PoissonSiègeActif

    981 613 276 00014 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRIVET MAEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 16 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de BRIVET MAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVET MAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIVET MAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVET MAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRIVET MAEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRIVET MAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIVET MAEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2023

Questions fréquentes sur BRIVET MAEL

Quel est le numéro SIREN de BRIVET MAEL ?

Le numéro SIREN de BRIVET MAEL est 981 613 276. Le SIRET de son siège social est 981 613 276 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59981613276.

Qui dirige BRIVET MAEL ?

BRIVET MAEL est dirigée par Maël BRIVET, président de sas.

Où se situe le siège social de BRIVET MAEL ?

Le siège social de BRIVET MAEL est situé Bornat, 71600 Poisson.

BRIVET MAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIVET MAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIVET MAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVET MAEL.

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