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BRIVET PAULETTE

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Siren411 951 627Entrepreneur individuel03510 CHASSENARDCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 951 627, BRIVET PAULETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Son siège social est situé Le Faugeraud, 03510 Chassenard. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de BRIVET PAULETTE

Dénomination
BRIVET PAULETTE
SIREN
411 951 627
SIRET (siège)
411 951 627 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09411951627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 951 627
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE FAUGERAUD, 03510, CHASSENARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRIVET PAULETTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRIVET PAULETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRIVET PAULETTE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRIVET PAULETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 03510 CHASSENARDSiègeFermé

    411 951 627 00016 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 013Z

Documents juridiques de BRIVET PAULETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRIVET PAULETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRIVET PAULETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRIVET PAULETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVET PAULETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRIVET PAULETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRIVET PAULETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BRIVET PAULETTE

Quel est le numéro SIREN de BRIVET PAULETTE ?

Le numéro SIREN de BRIVET PAULETTE est 411 951 627. Le SIRET de son siège social est 411 951 627 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411951627.

Où se situe le siège social de BRIVET PAULETTE ?

Le siège social de BRIVET PAULETTE est situé Le Faugeraud, 03510 Chassenard.

BRIVET PAULETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRIVET PAULETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRIVET PAULETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVET PAULETTE.

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