BRIVOT FERNAND
ActiveBRIVOT FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1959 sous le numéro SIREN 795 911 668. Son siège social est situé à Saint-Yan (71600). Son activité principale relève du code NAF 702C.
Fiche d'identité de BRIVOT FERNAND
INSEE- Dénomination
- BRIVOT FERNAND
- SIREN
- 795 911 668
- SIRET (siège)
- 795 911 668 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88795911668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 911 668
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702C
- Date de création
- 01 janvier 1959
- Siège social
- 71600, SAINT-YAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRIVOT FERNAND
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Établissements de BRIVOT FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71600 SAINT-YANSiègeFermé
795 911 668 00015 · ouvert le 01 janvier 1959 · NAF 702C
Conformité de BRIVOT FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRIVOT FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRIVOT FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRIVOT FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1959
Questions fréquentes sur BRIVOT FERNAND
Quel est le numéro SIREN de BRIVOT FERNAND ?
Le numéro SIREN de BRIVOT FERNAND est 795 911 668. Le SIRET de son siège social est 795 911 668 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88795911668.
Où se situe le siège social de BRIVOT FERNAND ?
Le siège social de BRIVOT FERNAND est situé à Saint-Yan (71600).
BRIVOT FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, BRIVOT FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1959. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRIVOT FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRIVOT FERNAND.
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