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BROBALD MASON

Active
Siren517 669 727Entrepreneur individuel14400 BAYEUXCréée le 15 octobre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROBALD MASON est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2009, identifié par le SIREN 517 669 727. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Pierre de Coubertin, 14400 Bayeux. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROBALD MASON

Dénomination
BROBALD MASON
SIREN
517 669 727
SIRET (siège)
517 669 727 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05517669727Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 669 727
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
15 octobre 2009
Siège social
22 RUE PIERRE DE COUBERTIN, 14400, BAYEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROBALD MASON

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BROBALD MASON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROBALD MASON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROBALD MASON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14400 BAYEUXSiègeActif

    517 669 727 00011 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BROBALD MASON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROBALD MASON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROBALD MASON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROBALD MASON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROBALD MASON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROBALD MASON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROBALD MASON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2009

Questions fréquentes sur BROBALD MASON

Quel est le numéro SIREN de BROBALD MASON ?

Le numéro SIREN de BROBALD MASON est 517 669 727. Le SIRET de son siège social est 517 669 727 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05517669727.

Où se situe le siège social de BROBALD MASON ?

Le siège social de BROBALD MASON est situé 22 rue Pierre de Coubertin, 14400 Bayeux.

BROBALD MASON est-elle toujours en activité ?

Oui, BROBALD MASON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROBALD MASON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROBALD MASON.

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