BROC'ART 7
Active4779Z · Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
- Capital social
- 3,0 k€
BROC'ART 7 est une SAS immatriculée le 4 avril 2019 sous le numéro SIREN 849 773 098. Le siège social de l'entreprise se trouve Fontaine le Beau, 45220 Trigueres. Son activité principale est commerce de détail de biens d'occasion en magasin (code NAF 4779Z). RACHID ABBASSE exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de BROC'ART 7
INSEE- Dénomination
- BROC'ART 7
- SIREN
- 849 773 098
- SIRET (siège)
- 849 773 098 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR32849773098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 849 773 098
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 4779Z - Commerce de détail de biens d'occasion en magasin
- Date de création
- 04 avril 2019
- Siège social
- FONTAINE LE BEAU, 45220, TRIGUERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROC'ART 7
Commerce de biens neufs et d'occasion
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Finances de BROC'ART 7
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROC'ART 7
INSEEÉtablissements de BROC'ART 7
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45220 TRIGUERESSiègeActif
849 773 098 00017 · ouvert le 23 mars 2019 · NAF 4779Z
Documents juridiques de BROC'ART 7
INPIConformité de BROC'ART 7
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROC'ART 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROC'ART 7 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROC'ART 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROC'ART 7
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
- création
Date d'effet : 04 avril 2019
Questions fréquentes sur BROC'ART 7
Quel est le numéro SIREN de BROC'ART 7 ?
Le numéro SIREN de BROC'ART 7 est 849 773 098. Le SIRET de son siège social est 849 773 098 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32849773098.
Qui dirige BROC'ART 7 ?
BROC'ART 7 est dirigée par RACHID ABBASSE, président de sas.
Où se situe le siège social de BROC'ART 7 ?
Le siège social de BROC'ART 7 est situé Fontaine le Beau, 45220 Trigueres.
BROC'ART 7 est-elle toujours en activité ?
Oui, BROC'ART 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROC'ART 7 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROC'ART 7.
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