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BROC DAMIEN

Fermée
Siren802 375 733Entrepreneur individuel42100 SAINT-ETIENNERadiée le 31 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 802 375 733, BROC DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 19 juin 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Nicephore Niepce, 42100 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

Fiche d'identité de BROC DAMIEN

Dénomination
BROC DAMIEN
SIREN
802 375 733
SIRET (siège)
802 375 733 00028
N° TVA intracommunautaire
FR43802375733Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 375 733
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
19 juin 2018
Date de radiation
31 décembre 2025
Siège social
6 RUE NICEPHORE NIEPCE, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de BROC DAMIEN

MACONNERIE GENERALE

Finances de BROC DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROC DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROC DAMIEN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeFermé

    802 375 733 00028 · ouvert le 14 juin 2018 · NAF 4399C

  • 42490 FRAISSESFermé

    802 375 733 00010 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BROC DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROC DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROC DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROC DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROC DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2018

Questions fréquentes sur BROC DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROC DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROC DAMIEN est 802 375 733. Le SIRET de son siège social est 802 375 733 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43802375733.

Où se situe le siège social de BROC DAMIEN ?

Le siège social de BROC DAMIEN est situé 6 rue Nicephore Niepce, 42100 Saint-Etienne.

BROC DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Non, BROC DAMIEN n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 décembre 2025.

BROC DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROC DAMIEN.

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