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BROC DANIEL

Active
Siren799 558 077Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS SUR CEZECréée le 22 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 558 077, BROC DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 22 novembre 2013. Son siège social est situé Carmignan, 30200 Bagnols sur Ceze. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROC DANIEL

Dénomination
BROC DANIEL
SIREN
799 558 077
SIRET (siège)
799 558 077 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43799558077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 558 077
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
22 novembre 2013
Siège social
CARMIGNAN, 30200, BAGNOLS SUR CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROC DANIEL

Culture de la vigne

Finances de BROC DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROC DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROC DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS SUR CEZESiègeActif

    799 558 077 00019 · ouvert le 22 novembre 2013 · NAF 0121Z

Documents juridiques de BROC DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROC DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROC DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROC DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROC DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROC DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROC DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2013

Questions fréquentes sur BROC DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROC DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROC DANIEL est 799 558 077. Le SIRET de son siège social est 799 558 077 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43799558077.

Où se situe le siège social de BROC DANIEL ?

Le siège social de BROC DANIEL est situé Carmignan, 30200 Bagnols sur Ceze.

BROC DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROC DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROC DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROC DANIEL.

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