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BROC SEBASTIEN

Active
Siren893 141 895Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 02 janvier 2021

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROC SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2021, identifié par le SIREN 893 141 895. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 rue Professeur Paul Milleret la Medicale Besancon - Pole Sante, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de BROC SEBASTIEN

Dénomination
BROC SEBASTIEN
SIREN
893 141 895
SIRET (siège)
893 141 895 00019
N° TVA intracommunautaire
FR32893141895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 893 141 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
02 janvier 2021
Siège social
16 RUE PROFESSEUR PAUL MILLERET LA MEDICALE BESANCON - POLE SANTE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROC SEBASTIEN

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Établissements de BROC SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    893 141 895 00019 · ouvert le 02 janvier 2021 · NAF 6622Z

Conformité de BROC SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROC SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROC SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROC SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2021

Questions fréquentes sur BROC SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROC SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROC SEBASTIEN est 893 141 895. Le SIRET de son siège social est 893 141 895 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32893141895.

Où se situe le siège social de BROC SEBASTIEN ?

Le siège social de BROC SEBASTIEN est situé 16 rue Professeur Paul Milleret la Medicale Besancon - Pole Sante, 25000 Besancon.

BROC SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROC SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROC SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROC SEBASTIEN.

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