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BROCA BASTIEN

Active
Siren752 916 866Entrepreneur individuel64320 OUSSECréée le 20 juillet 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCA BASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 juillet 2012 sous le numéro SIREN 752 916 866. Son siège social est situé 16 rue des Lauriers, 64320 Ousse. Son activité principale relève du code NAF 5610C.

Fiche d'identité de BROCA BASTIEN

Dénomination
BROCA BASTIEN
SIREN
752 916 866
SIRET (siège)
752 916 866 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74752916866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 916 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
20 juillet 2012
Siège social
16 RUE DES LAURIERS, 64320, OUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA BASTIEN

Restauration de type rapide

Finances de BROCA BASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA BASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCA BASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64320 OUSSESiègeActif

    752 916 866 00011 · ouvert le 20 juillet 2012 · NAF 5610C

Documents juridiques de BROCA BASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCA BASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA BASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA BASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA BASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA BASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA BASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2012

Questions fréquentes sur BROCA BASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROCA BASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROCA BASTIEN est 752 916 866. Le SIRET de son siège social est 752 916 866 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74752916866.

Où se situe le siège social de BROCA BASTIEN ?

Le siège social de BROCA BASTIEN est situé 16 rue des Lauriers, 64320 Ousse.

BROCA BASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA BASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA BASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA BASTIEN.

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