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BROCA DAMIEN

Active
Siren924 726 003Entrepreneur individuel40190 LE FRECHECréée le 01 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 924 726 003, BROCA DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 680 Rte de Villeneuve Bel Air, 40190 Le Freche. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9609Z.

Fiche d'identité de BROCA DAMIEN

Dénomination
BROCA DAMIEN
SIREN
924 726 003
SIRET (siège)
924 726 003 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40924726003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 924 726 003
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 mars 2024
Siège social
680 RTE DE VILLENEUVE BEL AIR, 40190, LE FRECHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA DAMIEN

Autres services personnels n.c.a.

Finances de BROCA DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCA DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40190 LE FRECHESiègeActif

    924 726 003 00016 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9609Z

Documents juridiques de BROCA DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCA DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2024

Questions fréquentes sur BROCA DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BROCA DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BROCA DAMIEN est 924 726 003. Le SIRET de son siège social est 924 726 003 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40924726003.

Où se situe le siège social de BROCA DAMIEN ?

Le siège social de BROCA DAMIEN est situé 680 Rte de Villeneuve Bel Air, 40190 Le Freche.

BROCA DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA DAMIEN.

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