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BROCA FABIENNE

Active
Siren322 795 311Entrepreneur individuel32120 SARRANT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 322 795 311, BROCA FABIENNE est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 12 Pro des Platanes, 32120 Sarrant. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCA FABIENNE

Dénomination
BROCA FABIENNE
SIREN
322 795 311
SIRET (siège)
322 795 311 00032
N° TVA intracommunautaire
FR25322795311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 795 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
-
Siège social
12 PRO DES PLATANES, 32120, SARRANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA FABIENNE

Location d'un gîte meublé

Finances de BROCA FABIENNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA FABIENNE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCA FABIENNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32120 SARRANTSiègeActif

    322 795 311 00032 · ouvert le 20 mars 2023 · NAF 5520Z

Documents juridiques de BROCA FABIENNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2023

  • Acte

Comptes annuels de BROCA FABIENNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA FABIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA FABIENNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA FABIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA FABIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA FABIENNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BROCA FABIENNE

Quel est le numéro SIREN de BROCA FABIENNE ?

Le numéro SIREN de BROCA FABIENNE est 322 795 311. Le SIRET de son siège social est 322 795 311 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25322795311.

Où se situe le siège social de BROCA FABIENNE ?

Le siège social de BROCA FABIENNE est situé 12 Pro des Platanes, 32120 Sarrant.

BROCA FABIENNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA FABIENNE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA FABIENNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA FABIENNE.

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