BROCA JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROCA JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 1986, identifié par le SIREN 337 990 410. Elle est domiciliée 2 rue Orbe, 64100 Bayonne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BROCA JEAN
INSEE- Dénomination
- BROCA JEAN
- SIREN
- 337 990 410
- SIRET (siège)
- 337 990 410 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR75337990410Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 337 990 410
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 09 juin 1986
- Siège social
- 2 RUE ORBE, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCA JEAN
Location de logements
Finances de BROCA JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCA JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROCA JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
337 990 410 00025 · ouvert le 01 novembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROCA JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCA JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCA JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCA JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 juin 1986
Questions fréquentes sur BROCA JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROCA JEAN ?
Le numéro SIREN de BROCA JEAN est 337 990 410. Le SIRET de son siège social est 337 990 410 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75337990410.
Où se situe le siège social de BROCA JEAN ?
Le siège social de BROCA JEAN est situé 2 rue Orbe, 64100 Bayonne.
BROCA JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCA JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA JEAN.
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