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BROCA JEAN

Active
Siren782 512 768Entrepreneur individuel32250 MONTREALCréée le 01 juillet 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 782 512 768, BROCA JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1993. Elle est domiciliée Pouguillat, 32250 Montreal. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCA JEAN

Dénomination
BROCA JEAN
SIREN
782 512 768
SIRET (siège)
782 512 768 00055
N° TVA intracommunautaire
FR91782512768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 782 512 768
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 juillet 1993
Siège social
POUGUILLAT, 32250, MONTREAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCA JEAN

Élevage d'autres animaux

Finances de BROCA JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCA JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 32250 MONTREALSiègeActif

    782 512 768 00055 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 0149Z

  • 11290 MONTREALFermé

    782 512 768 00030 · ouvert le 01 juillet 1993 · NAF 741J

Documents juridiques de BROCA JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCA JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1993

Questions fréquentes sur BROCA JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROCA JEAN ?

Le numéro SIREN de BROCA JEAN est 782 512 768. Le SIRET de son siège social est 782 512 768 00055. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91782512768.

Où se situe le siège social de BROCA JEAN ?

Le siège social de BROCA JEAN est situé Pouguillat, 32250 Montreal.

BROCA JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA JEAN.

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