BROCA JEAN-PIERRE
Active7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
BROCA JEAN-PIERRE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 194 639. Elle est domiciliée 33 rue Couesnon, 50170 Pontorson. Son activité principale est conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).
Fiche d'identité de BROCA JEAN-PIERRE
INSEE- Dénomination
- BROCA JEAN-PIERRE
- SIREN
- 380 194 639
- SIRET (siège)
- 380 194 639 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR20380194639Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 194 639
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Date de création
- 01 novembre 1990
- Siège social
- 33 RUE COUESNON, 50170, PONTORSON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCA JEAN-PIERRE
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
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Établissements de BROCA JEAN-PIERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50170 PONTORSONSiègeActif
380 194 639 00015 · ouvert le 01 novembre 1990 · NAF 7022Z
Conformité de BROCA JEAN-PIERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA JEAN-PIERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCA JEAN-PIERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCA JEAN-PIERRE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1990
Questions fréquentes sur BROCA JEAN-PIERRE
Quel est le numéro SIREN de BROCA JEAN-PIERRE ?
Le numéro SIREN de BROCA JEAN-PIERRE est 380 194 639. Le SIRET de son siège social est 380 194 639 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20380194639.
Où se situe le siège social de BROCA JEAN-PIERRE ?
Le siège social de BROCA JEAN-PIERRE est situé 33 rue Couesnon, 50170 Pontorson.
BROCA JEAN-PIERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCA JEAN-PIERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCA JEAN-PIERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA JEAN-PIERRE.
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