BROCA JEANNETTE
ActiveBROCA JEANNETTE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1993 sous le numéro SIREN 389 944 992. Son siège social est situé Aux Tauzins, 40330 Castel-Sarrazin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de BROCA JEANNETTE
INSEE- Dénomination
- BROCA JEANNETTE
- SIREN
- 389 944 992
- SIRET (siège)
- 389 944 992 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR50389944992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 944 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- AUX TAUZINS, 40330, CASTEL-SARRAZIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCA JEANNETTE
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Établissements de BROCA JEANNETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 40330 CASTEL-SARRAZINSiègeFermé
389 944 992 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011A
Conformité de BROCA JEANNETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA JEANNETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCA JEANNETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCA JEANNETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur BROCA JEANNETTE
Quel est le numéro SIREN de BROCA JEANNETTE ?
Le numéro SIREN de BROCA JEANNETTE est 389 944 992. Le SIRET de son siège social est 389 944 992 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50389944992.
Où se situe le siège social de BROCA JEANNETTE ?
Le siège social de BROCA JEANNETTE est situé Aux Tauzins, 40330 Castel-Sarrazin.
BROCA JEANNETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCA JEANNETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCA JEANNETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA JEANNETTE.
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