BROCA JONATHAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BROCA JONATHAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juillet 2007 sous le numéro SIREN 499 025 708. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 rue de la Nachtweid Chez Brunel, 67540 Ostwald. Son activité principale relève du code NAF 4791A.
Fiche d'identité de BROCA JONATHAN
INSEE- Dénomination
- BROCA JONATHAN
- SIREN
- 499 025 708
- SIRET (siège)
- 499 025 708 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR88499025708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 025 708
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4791A
- Date de création
- 12 juillet 2007
- Siège social
- 10 RUE DE LA NACHTWEID CHEZ BRUNEL, 67540, OSTWALD
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROCA JONATHAN
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de BROCA JONATHAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCA JONATHAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROCA JONATHAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 67540 OSTWALDSiègeActif
499 025 708 00037 · ouvert le 05 novembre 2017 · NAF 9003A
- 64100 BAYONNEFermé
499 025 708 00011 · ouvert le 12 juillet 2007 · NAF 526E
- 67540 OSTWALDFermé
499 025 708 00029 · ouvert le 01 février 2014 · NAF 9003A
- 64600 ANGLETFermé
499 025 708 00045 · ouvert le 10 juin 2021 · NAF 4791A
Documents juridiques de BROCA JONATHAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCA JONATHAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA JONATHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCA JONATHAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA JONATHAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCA JONATHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCA JONATHAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-07-08 · Début d'activité : 2021-06-10
- création
Date d'effet : 12 juillet 2007
Questions fréquentes sur BROCA JONATHAN
Quel est le numéro SIREN de BROCA JONATHAN ?
Le numéro SIREN de BROCA JONATHAN est 499 025 708. Le SIRET de son siège social est 499 025 708 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88499025708.
Où se situe le siège social de BROCA JONATHAN ?
Le siège social de BROCA JONATHAN est situé 10 rue de la Nachtweid Chez Brunel, 67540 Ostwald.
BROCA JONATHAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCA JONATHAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCA JONATHAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA JONATHAN.
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