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BROCA LOUIS

Active
Siren422 962 423Entrepreneur individuel65200 TREBONSCréée le 01 janvier 1989

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROCA LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1989 sous le numéro SIREN 422 962 423. Le siège social de l'entreprise se trouve à Trebons (65200). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROCA LOUIS

Dénomination
BROCA LOUIS
SIREN
422 962 423
SIRET (siège)
422 962 423 00014
N° TVA intracommunautaire
FR17422962423Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 422 962 423
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
65200, TREBONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA LOUIS

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROCA LOUIS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 65200 TREBONSSiègeFermé

    422 962 423 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0111Z

Conformité de BROCA LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCA LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur BROCA LOUIS

Quel est le numéro SIREN de BROCA LOUIS ?

Le numéro SIREN de BROCA LOUIS est 422 962 423. Le SIRET de son siège social est 422 962 423 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17422962423.

Où se situe le siège social de BROCA LOUIS ?

Le siège social de BROCA LOUIS est situé à Trebons (65200).

BROCA LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA LOUIS.

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