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BROCA MICHEL

Active
Siren802 049 544Entrepreneur individuel65420 IBOSCréée le 01 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCA MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 802 049 544. Son siège social est situé 6 rue du Pradet, 65420 Ibos. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROCA MICHEL

Dénomination
BROCA MICHEL
SIREN
802 049 544
SIRET (siège)
802 049 544 00017
N° TVA intracommunautaire
FR12802049544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 049 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 2014
Siège social
6 RUE DU PRADET, 65420, IBOS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA MICHEL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROCA MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCA MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65420 IBOSSiègeActif

    802 049 544 00017 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROCA MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCA MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur BROCA MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROCA MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROCA MICHEL est 802 049 544. Le SIRET de son siège social est 802 049 544 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12802049544.

Où se situe le siège social de BROCA MICHEL ?

Le siège social de BROCA MICHEL est situé 6 rue du Pradet, 65420 Ibos.

BROCA MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA MICHEL.

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