BROCA PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 750 781 569, BROCA PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 19 septembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Sylvie, 31110 Bagneres-de-Luchon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de BROCA PATRICK
INSEE- Dénomination
- BROCA PATRICK
- SIREN
- 750 781 569
- SIRET (siège)
- 750 781 569 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR63750781569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 781 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 septembre 2011
- Siège social
- 19 RUE SYLVIE, 31110, BAGNERES-DE-LUCHON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCA PATRICK
Location de logements
Finances de BROCA PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCA PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROCA PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31110 BAGNERES-DE-LUCHONSiègeActif
750 781 569 00017 · ouvert le 19 septembre 2011 · NAF 6820A
Documents juridiques de BROCA PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCA PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCA PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCA PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCA PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 septembre 2011
Questions fréquentes sur BROCA PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BROCA PATRICK ?
Le numéro SIREN de BROCA PATRICK est 750 781 569. Le SIRET de son siège social est 750 781 569 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63750781569.
Où se situe le siège social de BROCA PATRICK ?
Le siège social de BROCA PATRICK est situé 19 rue Sylvie, 31110 Bagneres-de-Luchon.
BROCA PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCA PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCA PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA PATRICK.
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