BROCA SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 444 193 353, BROCA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 2 rue Montimars, 65200 Trebons. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.
Fiche d'identité de BROCA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BROCA SEBASTIEN
- SIREN
- 444 193 353
- SIRET (siège)
- 444 193 353 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR85444193353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 193 353
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 2 RUE MONTIMARS, 65200, TREBONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCA SEBASTIEN
Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Finances de BROCA SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROCA SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROCA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 65200 TREBONSSiègeActif
444 193 353 00018 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0142Z
Documents juridiques de BROCA SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROCA SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROCA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROCA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur BROCA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BROCA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BROCA SEBASTIEN est 444 193 353. Le SIRET de son siège social est 444 193 353 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85444193353.
Où se situe le siège social de BROCA SEBASTIEN ?
Le siège social de BROCA SEBASTIEN est situé 2 rue Montimars, 65200 Trebons.
BROCA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA SEBASTIEN.
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