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BROCA SEBASTIEN

Active
Siren444 193 353Entrepreneur individuel65200 TREBONSCréée le 01 janvier 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 193 353, BROCA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée 2 rue Montimars, 65200 Trebons. Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de BROCA SEBASTIEN

Dénomination
BROCA SEBASTIEN
SIREN
444 193 353
SIRET (siège)
444 193 353 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85444193353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 193 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
2 RUE MONTIMARS, 65200, TREBONS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCA SEBASTIEN

Elevage de chevaux et d'autres équidés,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de BROCA SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCA SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROCA SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 65200 TREBONSSiègeActif

    444 193 353 00018 · ouvert le 31 décembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de BROCA SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCA SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCA SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCA SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCA SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur BROCA SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROCA SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROCA SEBASTIEN est 444 193 353. Le SIRET de son siège social est 444 193 353 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85444193353.

Où se situe le siège social de BROCA SEBASTIEN ?

Le siège social de BROCA SEBASTIEN est situé 2 rue Montimars, 65200 Trebons.

BROCA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCA SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCA SEBASTIEN.