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BROCAL SEBASTIEN

Active
Siren792 910 895Entrepreneur individuel34210 LA LIVINIERECréée le 01 mai 2013

0121Z · Culture de la vigne

BROCAL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2013, identifié par le SIREN 792 910 895. Son siège social est situé Dom du Moulin Rigaud, 34210 La Liviniere. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de BROCAL SEBASTIEN

Dénomination
BROCAL SEBASTIEN
SIREN
792 910 895
SIRET (siège)
792 910 895 00012
N° TVA intracommunautaire
FR48792910895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 910 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 mai 2013
Siège social
DOM DU MOULIN RIGAUD, 34210, LA LIVINIERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCAL SEBASTIEN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROCAL SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34210 LA LIVINIERESiègeActif

    792 910 895 00012 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 0121Z

Conformité de BROCAL SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCAL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCAL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCAL SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2013

Questions fréquentes sur BROCAL SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BROCAL SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BROCAL SEBASTIEN est 792 910 895. Le SIRET de son siège social est 792 910 895 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48792910895.

Où se situe le siège social de BROCAL SEBASTIEN ?

Le siège social de BROCAL SEBASTIEN est situé Dom du Moulin Rigaud, 34210 La Liviniere.

BROCAL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCAL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCAL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCAL SEBASTIEN.