BROCARD CELINE
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 798 201 125, BROCARD CELINE est un entrepreneur individuel créé le 14 octobre 2013. Elle est domiciliée 12 rue du Miroir, 25290 Scey-Maisieres. BROCARD CELINE relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BROCARD CELINE
INSEE- Dénomination
- BROCARD CELINE
- SIREN
- 798 201 125
- SIRET (siège)
- 798 201 125 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR83798201125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 201 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 14 octobre 2013
- Siège social
- 12 RUE DU MIROIR, 25290, SCEY-MAISIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD CELINE
Vente à domicile
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Établissements de BROCARD CELINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25290 SCEY-MAISIERESSiègeActif
798 201 125 00019 · ouvert le 14 octobre 2013 · NAF 4799A
Conformité de BROCARD CELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD CELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD CELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD CELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 octobre 2013
Questions fréquentes sur BROCARD CELINE
Quel est le numéro SIREN de BROCARD CELINE ?
Le numéro SIREN de BROCARD CELINE est 798 201 125. Le SIRET de son siège social est 798 201 125 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83798201125.
Où se situe le siège social de BROCARD CELINE ?
Le siège social de BROCARD CELINE est situé 12 rue du Miroir, 25290 Scey-Maisieres.
BROCARD CELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD CELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD CELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD CELINE.
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