BROCARD CHARLINE

Active

Siren951 854 504Entrepreneur individuel25300 Pontarlier

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROCARD CHARLINE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 951 854 504. Son siège social est situé 19 RUE Baudelaire, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de BROCARD CHARLINE

INSEE

Dénomination: BROCARD CHARLINE
SIREN: 951 854 504
SIRET (siège): 951 854 504 00010
N° TVA intracommunautaire: FR21951854504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 951 854 504
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 28 août 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 5520Z
Date de création: -
Siège social: 19 RUE Baudelaire, 25300, Pontarlier
Établissements: 2
Statut: Active

Site internet et réseaux sociaux de BROCARD CHARLINE

pva-carpemapassion.shop pvacarpemapassion pvacarpemapassion YouTube 07 81 67 80 23

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BROCARD CHARLINE

LOUEUR EN MEUBLE NON PROFESSIONNEL

Finances de BROCARD CHARLINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD CHARLINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD CHARLINE

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

25300 PontarlierSiègeActif
951 854 504 00010 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5520Z
25300 PontarlierActif
951 854 504 00051 · ouvert le 20 août 2024 · NAF 4791B

Documents juridiques de BROCARD CHARLINE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 avril 2023

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BROCARD CHARLINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD CHARLINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD CHARLINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD CHARLINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD CHARLINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD CHARLINE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 septembre 2024Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-28 · Début d'activité : 2024-08-20

28 août 2024création

Questions fréquentes sur BROCARD CHARLINE

Quel est le numéro SIREN de BROCARD CHARLINE ?

Le numéro SIREN de BROCARD CHARLINE est 951 854 504. Le SIRET de son siège social est 951 854 504 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21951854504.

Où se situe le siège social de BROCARD CHARLINE ?

Le siège social de BROCARD CHARLINE est situé 19 RUE Baudelaire, 25300 Pontarlier.