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BROCARD CLAUDE

Active
Siren940 553 472Entrepreneur individuel25720 Avanne-AveneyCréée le 06 février 2025

3511Z · Production d'électricité

BROCARD CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2025, identifié par le SIREN 940 553 472. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 Grande Rue, 25720 Avanne-Aveney. BROCARD CLAUDE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROCARD CLAUDE

Dénomination
BROCARD CLAUDE
SIREN
940 553 472
SIRET (siège)
940 553 472 00017
N° TVA intracommunautaire
FR74940553472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 553 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
06 février 2025
Siège social
59 Grande Rue, 25720, Avanne-Aveney
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROCARD CLAUDE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de BROCARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25720 Avanne-AveneySiègeActif

    940 553 472 00017 · ouvert le 21 mars 2024 · NAF 3511Z

Conformité de BROCARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2025

Questions fréquentes sur BROCARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROCARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROCARD CLAUDE est 940 553 472. Le SIRET de son siège social est 940 553 472 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74940553472.

Où se situe le siège social de BROCARD CLAUDE ?

Le siège social de BROCARD CLAUDE est situé 59 Grande Rue, 25720 Avanne-Aveney.

BROCARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD CLAUDE.