BROCARD CLAUDE
Active3511Z · Production d'électricité
BROCARD CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2025, identifié par le SIREN 940 553 472. Le siège social de l'entreprise se trouve 59 Grande Rue, 25720 Avanne-Aveney. BROCARD CLAUDE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROCARD CLAUDE
INSEE- Dénomination
- BROCARD CLAUDE
- SIREN
- 940 553 472
- SIRET (siège)
- 940 553 472 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR74940553472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 553 472
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 06 février 2025
- Siège social
- 59 Grande Rue, 25720, Avanne-Aveney
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BROCARD CLAUDE
PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BROCARD CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25720 Avanne-AveneySiègeActif
940 553 472 00017 · ouvert le 21 mars 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BROCARD CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 février 2025
Questions fréquentes sur BROCARD CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de BROCARD CLAUDE ?
Le numéro SIREN de BROCARD CLAUDE est 940 553 472. Le SIRET de son siège social est 940 553 472 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74940553472.
Où se situe le siège social de BROCARD CLAUDE ?
Le siège social de BROCARD CLAUDE est situé 59 Grande Rue, 25720 Avanne-Aveney.
BROCARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD CLAUDE.
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