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Brocard Daniel

Active
Siren993 547 447Entrepreneur individuel33120 ArcachonCréée le 05 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Brocard Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 547 447. Son siège social est situé 51 AV du Parc Appartement B04 résidence Le Panoramic, 33120 Arcachon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Brocard Daniel

Dénomination
Brocard Daniel
SIREN
993 547 447
SIRET (siège)
993 547 447 00025
N° TVA intracommunautaire
FR66993547447Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 547 447
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
51 AV du Parc Appartement B04 résidence Le Panoramic, 33120, Arcachon
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de Brocard Daniel

location immobilière

Finances de Brocard Daniel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brocard Daniel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Brocard Daniel

6 établissements, dont 5 en activité.

  • 33120 ArcachonSiègeActif

    993 547 447 00025 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 5520Z

  • 31130 BalmaActif

    993 547 447 00058 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

  • 31130 BalmaActif

    993 547 447 00066 · ouvert le 17 mai 2026 · NAF 6820A

  • 66120 Font-Romeu-Odeillo-ViaActif

    993 547 447 00033 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820A

  • 06270 Villeneuve-LoubetActif

    993 547 447 00041 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 5520Z

  • 31130 BalmaFermé

    993 547 447 00017 · ouvert le 05 novembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Brocard Daniel

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 11 décembre 2025

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Comptes annuels de Brocard Daniel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brocard Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brocard Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brocard Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brocard Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brocard Daniel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur Brocard Daniel

Quel est le numéro SIREN de Brocard Daniel ?

Le numéro SIREN de Brocard Daniel est 993 547 447. Le SIRET de son siège social est 993 547 447 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66993547447.

Où se situe le siège social de Brocard Daniel ?

Le siège social de Brocard Daniel est situé 51 AV du Parc Appartement B04 résidence Le Panoramic, 33120 Arcachon.

Brocard Daniel est-elle toujours en activité ?

Oui, Brocard Daniel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brocard Daniel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brocard Daniel.

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