BROCARD DANIEL RENE

Active

Siren512 458 191Entrepreneur individuel26120 MONTELIERCréée le 10 février 2024

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 512 458 191, BROCARD DANIEL RENE est un entrepreneur individuel créé le 10 février 2024. Elle est domiciliée 10 All des Noisetiers, 26120 Montelier. BROCARD DANIEL RENE relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROCARD DANIEL RENE

INSEE

Dénomination: BROCARD DANIEL RENE
SIREN: 512 458 191
SIRET (siège): 512 458 191 00016
N° TVA intracommunautaire: FR51512458191Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 512 458 191
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z - Production d'électricité
Date de création: 10 février 2024
Siège social: 10 ALL DES NOISETIERS, 26120, MONTELIER
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROCARD DANIEL RENE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

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Établissements de BROCARD DANIEL RENE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26120 MONTELIERSiègeActif
512 458 191 00016 · ouvert le 19 janvier 2024 · NAF 3511Z

Conformité de BROCARD DANIEL RENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD DANIEL RENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD DANIEL RENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD DANIEL RENE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 10 février 2024

Questions fréquentes sur BROCARD DANIEL RENE

Quel est le numéro SIREN de BROCARD DANIEL RENE ?

Le numéro SIREN de BROCARD DANIEL RENE est 512 458 191. Le SIRET de son siège social est 512 458 191 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51512458191.

Où se situe le siège social de BROCARD DANIEL RENE ?

Le siège social de BROCARD DANIEL RENE est situé 10 All des Noisetiers, 26120 Montelier.