BROCARD EMMANUEL
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BROCARD EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 septembre 2007 sous le numéro SIREN 501 653 661. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Fourg, 39700 Courtefontaine. Elle exerce une activité de élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROCARD EMMANUEL
INSEE- Dénomination
- BROCARD EMMANUEL
- SIREN
- 501 653 661
- SIRET (siège)
- 501 653 661 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR78501653661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 653 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 16 septembre 2007
- Siège social
- 2 RUE DU FOURG, 39700, COURTEFONTAINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD EMMANUEL
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de BROCARD EMMANUEL
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 39700 COURTEFONTAINESiègeActif
501 653 661 00014 · ouvert le 16 septembre 2007 · NAF 0142Z
- 39700 COURTEFONTAINEActif
501 653 661 00022 · ouvert le 01 juillet 2008 · NAF 0220Z
Conformité de BROCARD EMMANUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD EMMANUEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOLE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-06-06 · Début d'activité : 2008-07-01
- création
Date d'effet : 16 septembre 2007
Questions fréquentes sur BROCARD EMMANUEL
Quel est le numéro SIREN de BROCARD EMMANUEL ?
Le numéro SIREN de BROCARD EMMANUEL est 501 653 661. Le SIRET de son siège social est 501 653 661 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78501653661.
Où se situe le siège social de BROCARD EMMANUEL ?
Le siège social de BROCARD EMMANUEL est situé 2 rue du Fourg, 39700 Courtefontaine.
BROCARD EMMANUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD EMMANUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD EMMANUEL.
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