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BROCARD Fabienne

Active
Siren939 051 082SARL46170 Castelnau-MontratierCréée le 02 janvier 2025

8690D · Activités des infirmiers et des sages-femmes

Documents
Capital social
500 €

BROCARD Fabienne est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2025, identifiée par le SIREN 939 051 082. Le siège social de l'entreprise se trouve 5533 RTE de Moissac Le Salbel, 46170 Castelnau-Montratier. Son activité principale est activités des infirmiers et des sages-femmes (code NAF 8690D). Elle est dirigée par Fabienne VANOVERBERGHE, gérant.

Fiche d'identité de BROCARD Fabienne

Dénomination
BROCARD Fabienne
SIREN
939 051 082
SIRET (siège)
939 051 082 00013
N° TVA intracommunautaire
FR09939051082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 051 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
8690D - Activités des infirmiers et des sages-femmes
Date de création
02 janvier 2025
Siège social
5533 RTE de Moissac Le Salbel, 46170, Castelnau-Montratier
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROCARD Fabienne

L'exercice de la profession d'infirmier. Et généralement, toutes opérations civiles, mobilières, financières ou immobilières, pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet visé ci-dessus, ou en faciliter l'accomplissement.

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Finances de BROCARD Fabienne

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BROCARD Fabienne

FV

Fabienne VANOVERBERGHE

Gérant

Depuis la création (02 janvier 2025) · 1 an

Établissements de BROCARD Fabienne

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46170 Castelnau-MontratierSiègeActif

    939 051 082 00013 · ouvert le 01 juin 2024 · NAF 8690D

Documents juridiques de BROCARD Fabienne

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Dépôt du 31 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Copie des statuts

Dépôt du 30 décembre 2024

  • Certificat de dépôt de fonds

Conformité de BROCARD Fabienne

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD Fabienne. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROCARD Fabienne n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROCARD Fabienne n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD Fabienne

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2025

Questions fréquentes sur BROCARD Fabienne

Quel est le numéro SIREN de BROCARD Fabienne ?

Le numéro SIREN de BROCARD Fabienne est 939 051 082. Le SIRET de son siège social est 939 051 082 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09939051082.

Qui dirige BROCARD Fabienne ?

BROCARD Fabienne est dirigée par Fabienne VANOVERBERGHE, gérant.

Où se situe le siège social de BROCARD Fabienne ?

Le siège social de BROCARD Fabienne est situé 5533 RTE de Moissac Le Salbel, 46170 Castelnau-Montratier.

BROCARD Fabienne est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD Fabienne est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD Fabienne est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD Fabienne.