BROCARD HERVE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROCARD HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 janvier 1996 sous le numéro SIREN 403 592 397. Son siège social est situé 4 rue de Flacey, 10410 Thennelieres. BROCARD HERVE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROCARD HERVE
INSEE- Dénomination
- BROCARD HERVE
- SIREN
- 403 592 397
- SIRET (siège)
- 403 592 397 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR20403592397Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 592 397
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 janvier 1996
- Siège social
- 4 RUE DE FLACEY, 10410, THENNELIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD HERVE
Location des biens ruraux
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Établissements de BROCARD HERVE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10410 THENNELIERESSiègeActif
403 592 397 00026 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 0111Z
Conformité de BROCARD HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 janvier 1996
Questions fréquentes sur BROCARD HERVE
Quel est le numéro SIREN de BROCARD HERVE ?
Le numéro SIREN de BROCARD HERVE est 403 592 397. Le SIRET de son siège social est 403 592 397 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20403592397.
Où se situe le siège social de BROCARD HERVE ?
Le siège social de BROCARD HERVE est situé 4 rue de Flacey, 10410 Thennelieres.
BROCARD HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD HERVE.
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