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BROCARD JACQUES

Active
Siren793 333 907Entrepreneur individuel57050 LE BAN-SAINT-MARTINCréée le 16 novembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 novembre 2017 sous le numéro SIREN 793 333 907. Elle est domiciliée 44 Rte route de Plappeville, 57050 Le Ban-Saint-Martin. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROCARD JACQUES

Dénomination
BROCARD JACQUES
SIREN
793 333 907
SIRET (siège)
793 333 907 00012
N° TVA intracommunautaire
FR33793333907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 333 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
16 novembre 2017
Siège social
44 RTE ROUTE DE PLAPPEVILLE, 57050, LE BAN-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD JACQUES

TRAVAUX DE PEINTURE

Finances de BROCARD JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57050 LE BAN-SAINT-MARTINSiègeActif

    793 333 907 00012 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BROCARD JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 novembre 2017

Questions fréquentes sur BROCARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROCARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROCARD JACQUES est 793 333 907. Le SIRET de son siège social est 793 333 907 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33793333907.

Où se situe le siège social de BROCARD JACQUES ?

Le siège social de BROCARD JACQUES est situé 44 Rte route de Plappeville, 57050 Le Ban-Saint-Martin.

BROCARD JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JACQUES.

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