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BROCARD JEAN

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Siren313 313 066Entrepreneur individuel67210 NIEDERNAICréée le 01 janvier 1978

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 313 313 066, BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé 11 rue Herrade de Landsberg, 67210 Niedernai. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROCARD JEAN

Dénomination
BROCARD JEAN
SIREN
313 313 066
SIRET (siège)
313 313 066 00026
N° TVA intracommunautaire
FR92313313066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 313 066
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1978
Siège social
11 RUE HERRADE DE LANDSBERG, 67210, NIEDERNAI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROCARD JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67210 NIEDERNAISiègeActif

    313 313 066 00026 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B

Conformité de BROCARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur BROCARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 313 313 066. Le SIRET de son siège social est 313 313 066 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92313313066.

Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?

Le siège social de BROCARD JEAN est situé 11 rue Herrade de Landsberg, 67210 Niedernai.

BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.

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