BROCARD JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 313 313 066, BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1978. Son siège social est situé 11 rue Herrade de Landsberg, 67210 Niedernai. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROCARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROCARD JEAN
- SIREN
- 313 313 066
- SIRET (siège)
- 313 313 066 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR92313313066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 313 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 11 RUE HERRADE DE LANDSBERG, 67210, NIEDERNAI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROCARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67210 NIEDERNAISiègeActif
313 313 066 00026 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820B
Conformité de BROCARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur BROCARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 313 313 066. Le SIRET de son siège social est 313 313 066 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92313313066.
Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?
Le siège social de BROCARD JEAN est situé 11 rue Herrade de Landsberg, 67210 Niedernai.
BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.
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