BROCARD JEAN
Active8553Z · Enseignement de la conduite
BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 396 940 298. Elle est domiciliée 5 rue Rebours Mutel, 76440 Forges-les-Eaux. BROCARD JEAN relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de BROCARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROCARD JEAN
- SIREN
- 396 940 298
- SIRET (siège)
- 396 940 298 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR18396940298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 396 940 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- 5 RUE REBOURS MUTEL, 76440, FORGES-LES-EAUX
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROCARD JEAN
AUTO ECOLE
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Établissements de BROCARD JEAN
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 76440 FORGES-LES-EAUXSiègeActif
396 940 298 00013 · ouvert le 01 juillet 1969 · NAF 8553Z
- 76390 AUMALEActif
396 940 298 00039 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 8553Z
- 76220 GOURNAY-EN-BRAYActif
396 940 298 00047 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 8553Z
- 76750 BUCHYFermé
396 940 298 00021 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 804A
Conformité de BROCARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROCARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
Questions fréquentes sur BROCARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 396 940 298. Le SIRET de son siège social est 396 940 298 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18396940298.
Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?
Le siège social de BROCARD JEAN est situé 5 rue Rebours Mutel, 76440 Forges-les-Eaux.
BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.
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