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BROCARD JEAN

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Siren396 940 298Entrepreneur individuel76440 FORGES-LES-EAUXCréée le 01 janvier 1969

8553Z · Enseignement de la conduite

BROCARD JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1969 sous le numéro SIREN 396 940 298. Elle est domiciliée 5 rue Rebours Mutel, 76440 Forges-les-Eaux. BROCARD JEAN relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).

Fiche d'identité de BROCARD JEAN

Dénomination
BROCARD JEAN
SIREN
396 940 298
SIRET (siège)
396 940 298 00013
N° TVA intracommunautaire
FR18396940298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 396 940 298
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z - Enseignement de la conduite
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
5 RUE REBOURS MUTEL, 76440, FORGES-LES-EAUX
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROCARD JEAN

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Établissements de BROCARD JEAN

4 établissements, dont 3 en activité.

  • 76440 FORGES-LES-EAUXSiègeActif

    396 940 298 00013 · ouvert le 01 juillet 1969 · NAF 8553Z

  • 76390 AUMALEActif

    396 940 298 00039 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 8553Z

  • 76220 GOURNAY-EN-BRAYActif

    396 940 298 00047 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 8553Z

  • 76750 BUCHYFermé

    396 940 298 00021 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 804A

Conformité de BROCARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur BROCARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROCARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROCARD JEAN est 396 940 298. Le SIRET de son siège social est 396 940 298 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18396940298.

Où se situe le siège social de BROCARD JEAN ?

Le siège social de BROCARD JEAN est situé 5 rue Rebours Mutel, 76440 Forges-les-Eaux.

BROCARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD JEAN.