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BROCARD MARCEL

Active
Siren331 883 975Entrepreneur individuel73440 LES BELLEVILLECréée le 02 août 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 août 1996 sous le numéro SIREN 331 883 975. Son siège social est situé Les Menuires Esf, 73440 Les Belleville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8551Z.

Fiche d'identité de BROCARD MARCEL

Dénomination
BROCARD MARCEL
SIREN
331 883 975
SIRET (siège)
331 883 975 00012
N° TVA intracommunautaire
FR93331883975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 883 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
02 août 1996
Siège social
LES MENUIRES ESF, 73440, LES BELLEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROCARD MARCEL

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de BROCARD MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73440 LES BELLEVILLESiègeActif

    331 883 975 00012 · ouvert le 21 décembre 1984 · NAF 8551Z

  • 73440 LES BELLEVILLEFermé

    331 883 975 00020 · ouvert le 05 août 1996 · NAF 452U

Documents juridiques de BROCARD MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1996

Questions fréquentes sur BROCARD MARCEL

Quel est le numéro SIREN de BROCARD MARCEL ?

Le numéro SIREN de BROCARD MARCEL est 331 883 975. Le SIRET de son siège social est 331 883 975 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93331883975.

Où se situe le siège social de BROCARD MARCEL ?

Le siège social de BROCARD MARCEL est situé Les Menuires Esf, 73440 Les Belleville.

BROCARD MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD MARCEL.

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