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BROCARD Noel

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Siren903 510 451Entrepreneur individuel76590 MuchedentCréée le 03 mars 2025

4520A · Entretien et réparation de véhicules automobiles légers

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 903 510 451, BROCARD Noel est un entrepreneur individuel créé le 3 mars 2025. Elle est domiciliée 13 RTE de Dieppe, 76590 Muchedent. BROCARD Noel relève du secteur entretien et réparation de véhicules automobiles légers (code NAF 4520A).

Fiche d'identité de BROCARD Noel

Dénomination
BROCARD Noel
SIREN
903 510 451
SIRET (siège)
903 510 451 00029
N° TVA intracommunautaire
FR31903510451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 510 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4520A - Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Date de création
03 mars 2025
Siège social
13 RTE de Dieppe, 76590, Muchedent
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROCARD Noel

Entretien et réparation de véhicules automobiles légers, mécanique automobile

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Établissements de BROCARD Noel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76590 MuchedentSiègeActif

    903 510 451 00029 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4520A

Documents juridiques de BROCARD Noel

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 février 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BROCARD Noel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD Noel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD Noel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROCARD Noel

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dieppe

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-02-14 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2025

Questions fréquentes sur BROCARD Noel

Quel est le numéro SIREN de BROCARD Noel ?

Le numéro SIREN de BROCARD Noel est 903 510 451. Le SIRET de son siège social est 903 510 451 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31903510451.

Où se situe le siège social de BROCARD Noel ?

Le siège social de BROCARD Noel est situé 13 RTE de Dieppe, 76590 Muchedent.

BROCARD Noel est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD Noel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD Noel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD Noel.