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BROCARD PASCAL

Active
Siren340 165 539Entrepreneur individuel90100 LEBETAINCréée le 01 décembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 1986, identifié par le SIREN 340 165 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Saint Gerard, 90100 Lebetain. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BROCARD PASCAL

Dénomination
BROCARD PASCAL
SIREN
340 165 539
SIRET (siège)
340 165 539 00040
N° TVA intracommunautaire
FR78340165539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 340 165 539
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 décembre 1986
Siège social
7 RUE SAINT GERARD, 90100, LEBETAIN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de BROCARD PASCAL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de BROCARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 90100 LEBETAINSiègeActif

    340 165 539 00040 · ouvert le 01 octobre 2022 · NAF 9329Z

  • 39400 HAUTS DE BIENNEFermé

    340 165 539 00016 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 3840

  • 90120 MORVILLARSFermé

    340 165 539 00024 · ouvert le 01 février 2009 · NAF 9329Z

  • 90120 MEZIREFermé

    340 165 539 00032 · ouvert le 06 juin 2011 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROCARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1986

Questions fréquentes sur BROCARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCARD PASCAL est 340 165 539. Le SIRET de son siège social est 340 165 539 00040. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78340165539.

Où se situe le siège social de BROCARD PASCAL ?

Le siège social de BROCARD PASCAL est situé 7 rue Saint Gerard, 90100 Lebetain.

BROCARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD PASCAL.

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