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BROCARD PASCAL

Active
Siren407 886 548Entrepreneur individuel54200 SANZEYCréée le 28 décembre 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROCARD PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 décembre 1989 sous le numéro SIREN 407 886 548. Elle est domiciliée 2 rue des Vignes, 54200 Sanzey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de BROCARD PASCAL

Dénomination
BROCARD PASCAL
SIREN
407 886 548
SIRET (siège)
407 886 548 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00407886548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 886 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 avril 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 décembre 1989
Siège social
2 RUE DES VIGNES, 54200, SANZEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROCARD PASCAL

Location des biens ruraux

Finances de BROCARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROCARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROCARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54200 SANZEYSiègeActif

    407 886 548 00012 · ouvert le 31 décembre 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROCARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROCARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROCARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROCARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROCARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROCARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROCARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 1989

Questions fréquentes sur BROCARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BROCARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BROCARD PASCAL est 407 886 548. Le SIRET de son siège social est 407 886 548 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00407886548.

Où se situe le siège social de BROCARD PASCAL ?

Le siège social de BROCARD PASCAL est situé 2 rue des Vignes, 54200 Sanzey.

BROCARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROCARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROCARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROCARD PASCAL.

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